road_vous_etes_ici

MENTIONS LÉGALES

 

Mentions légales

Ce site est édité par :

Champs-Élysées Film Festival (France)
Association déclarée
RCS de Paris n°527 601 785
Siège social : 30, avenue Marceau - 75008 PARIS
Tel : 06 82 03 68 30

Mail : contact@cefilmfestival.com

Directrices de la publication :
Sophie Dulac / Isabelle Svanda

Hébergement :
Opixido
Société à responsabilité limitée au capital de 77.000 €
RCS de Paris n°407 768 704
Siège social : 42, rue Alexandre Dumas – 75011 Paris
Tel. : 01 44 93 84 40
 

Propriété intellectuelle : Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données : Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Champs-Élysées Film Festival est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de partie qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Informatique et libertés (CNIL) : Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à Champs-Élysées Film Festival. Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à Champs-Élysées Film Festival, 30 avenue Marceau, 75008 Paris.Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Marques et logos, liens hypertextes : Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Champs-Élysées Film Festival. Malgré le soin apporté au traitement des informations, Champs-Élysées Film Festival décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Champs-Élysées Film Festival ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.